Politique de confidentialité

Introduction

Cette page complète les informations affichées sur la plateforme. Les finalités détaillées, bases légales, durées de conservation, destinataires, transferts hors Québec ou UE le cas échéant, et l’exercice de vos droits (accès, rectification, effacement, etc.) doivent être décrits dans votre politique de confidentialité maîtresse et vos registres de traitements, en cohérence avec le RGPD, la Loi 25 (Québec) ou tout cadre applicable à votre déploiement.

Contact : utilisez les coordonnées publiées sur le site (ex. courriel ACDC) ou le point de contact désigné pour les demandes relatives aux données personnelles.

Stockage de fichiers et Nextcloud

La plateforme peut traiter des fichiers dans le cadre des cercles et des modules proposés (documents, pièces jointes, espaces de fichiers tels qu’U-Drive, etc.).

• Espace collectif (instance Nextcloud gérée ou mise à disposition par l’ACDC). Les fichiers partagés au sein des cercles et les contenus traités sur cette infrastructure relèvent de la présente politique de confidentialité pour ce périmètre : finalités, durées, sous-traitants et droits s’y appliquent comme pour les autres traitements de la plateforme.
• Espace personnel (BYOC — apportez votre propre Nextcloud). Lorsque la fonctionnalité est activée et que votre profil ou votre offre le permet, vous pouvez connecter votre propre compte Nextcloud pour certaines utilisations (en pratique, principalement U-Drive). Les fichiers concernés restent chez vous ou chez votre hébergeur Nextcloud ; ils ne sont pas « hébergés » par l’ACDC au sens où ce serait notre infrastructure qui les conserverait. La plateforme peut néanmoins traiter des métadonnées (par exemple indicateurs techniques, journaux d’accès sans contenu des fichiers) et des données de liaison strictement nécessaires (URL du serveur, identifiant de compte, secret d’accès chiffré ou équivalent) stockés dans vos préférences de compte, le temps où vous maintenez l’option active. Vous pouvez retirer ces données en utilisant la fonction de déconnexion BYOC dans les préférences.
• Responsabilité. Pour le BYOC, vous restez responsable du choix de votre fournisseur, de la sécurité de votre compte et de la conformité de vos propres traitements. L’ACDC ne contrôle pas la disponibilité ni le contenu de votre instance externe.